Dernière mise à jour : 24/07/2024
L'AFUP et le PUP apparaissent aujourd'hui comme des nouveaux montages pour réaliser et financier une opération d'aménagement.
Cette formation vise à approfondir sa maîtrise de de ces 2 types de montages nouveaux et pertinents dans certains contextes.
Grâce à cette formation, vous maîtriserez les PUP, PUP inversés et AFUP et serez à même de mettre en œuvre l'un de ces outils.
1. Introduction : de nouveaux outils pour aménager aujourd'hui
a. Le nouveau contexte de l'aménagement
b. L'enjeu d'association des propriétaires fonciers dans la réussite d'une opération d'aménagement
c. L'enjeux du financement des équipements publics
d. Une réponse apportée par loi Alur : l'AFUP (cadre juridique et définition)
e. Le PUP un nouveau mode de financement des équipements publics
2. Les différents types d'Associations foncières urbaines
a. L'AFU libre
b. L'AFU autorisée
c. L'AFU forcée
d. L'AFUP, une AFU autorisée, impulsée par une collectivité
Exemples d'applications, analyse comparative
3. Les différents types de PUP
a. Le PUP pour une opération unique
b. Le PUP foncier
c. Le PUP « concession d'aménagement », dit inversé
d. Le PUP au service d'un aménageur concessionnaire
e. Le PUP pour une opération d'aménagement : l'instauration d'une zone de PUP
4. Mettre en œuvre une AFUP
a. La phase de préfiguration : convaincre et associer les propriétaires
b. Le cas des divisions foncières
c. Le cas de la maîtrise foncière en absence d'accord de tous les propriétaires
d. Le cas de viabilisation des terrains
e. La réalisation et le financement des équipements publics
f. Redistribution de la valeur dans les espaces et dans le temps à tous les propriétaires
g. Le phasage du projet
5. Mettre en œuvre un PUP
a. La négociation d'un PUP
b. Les équipements publics finançable par un PUP
c. Le contenu d'une convention de PUP
d. Le PUP à objet large
i. Comme outil de gouvernance
ii. Comme garant de la qualité (urbaine, architecturale, paysagère et environnementale) du projet
6. Mises en perspective de l'AFUP et du PUP
a. Avantages et inconvénients des outils
b. AFUP et autres outils
i. opérationnels
ii. modes opératoires
iii. modes de réalisation
c. PUP et autre outil de financement des équipements publics
i. PUP et ZAC
ii. PUP et TAM
Exercice comparaisons des différents outils opérationnels pour mener une opération d'aménagement
Cas pratique mise en place d'une AFUP et d'un PUP
Analyse d'une convention de PUP et d'AFUP
Clément CORRION
Urbaniste-programmiste, Clément CORRION est diplômé de Sciences politiques Lille et d'un master d'urbanisme et aménagement de l'Ecole d'Urbanisme de Paris. Après 3 ans passés en planification urbaine puis 3 ans en cabinet de conseil en urbanisme et aménagement chez GUAM CONSEIL, spécialiste des montages innovants, Clément CORRION a rejoint FILIGRANE PROGRAMMATION pour mettre en place des montages juridiques et financiers et de la programmation urbaine.
▸ La formation sera adaptée en fonction des connaissances des stagiaires et de leurs attentes formulées par la fiche de recueil.
▸ La convocation est envoyée avant la formation par mail.
▸ La pédagogie et la documentation pédagogique seront adaptées en fonction des connaissances et des attentes formulées par les stagiaires.
▸ La documentation pédagogique est envoyée avant la formation par mail. Il est demandé aux stagiaires de l'avoir avec eux lors de la formation.
▸ Si la formation est en présentiel, le stagiaire devra signer une feuille d'émargement.
▸ Si la formation est en distanciel, le formateur valide la présence du stagiaire sur la plateforme numérique.
▸ La formation commence par un tour de table de présentation des stagiaires.
▸ Durant la formation, plusieurs outils pédagogiques pourront être mobilisés tels que des exercices, cas pratiques, quizz, questions/réponses ou jeux de rôle.
▸ Des éventuels documents complémentaires pourront être envoyés à postériori le cas échéant.
▸ Une évaluation des compétences, sous forme de quiz sera soumis aux stagiaires, afin d'évaluer leur atteinte des objectifs de la formation
▸Un questionnaire de satisfaction et d'auto-évaluation sera à compléter par les stagiaires en ligne.
▸ Une attestation de présence sera envoyée à l'entreprise dans les jours suivant la formation.
▸ Une attestation de fin de formation sera envoyée aux stagiaires dans les jours suivant la formation.
La formation PUP, PUP inversé et AFUP : les nouveaux outils de l'aménagement a recueilli en 2022 un taux d'assiduité de 100% et une note de satisfaction des participants de 84%
▸ Vous pouvez directement vous pré-inscrire sur le site bcompetences.com.
▸ Vous pouvez aussi nous contacter (formations@bcompetences.com / 01 86 95 72 10 - 01 83 64 04 59) pour vérifier s'il reste de la place disponible.
▸ Une fois les pré-requis validés, nous vous envoyons la convention de formation ainsi que la fiche de validation des connaissances et de recueil des attentes.
▸ L'inscription sera validée à réception de la convention de formation signée ainsi que la fiche de validation des connaissances et de recueil des attentes.
Vous pouvez vous inscrire - sous réserve de places disponibles - jusqu'à 5 jours ouvrés avant la session de formation. Une réponse vous sera communiquée dans les 24h.